2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LE CLOS DES GASCONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Colomiers.
SCI LE CLOS DES GASCONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31770 à Colomiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS DES GASCONS compte 4 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 28/01/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DES GASCONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 23/05/2013 - 28/01/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Colomiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DES GASCONS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De Pourrenque, Fenouillet (31150) | PC Logement | BE137, BE138 | 1 242 m² | 151 m² | 2013/12/30 |
| 19 Chemin Du Garroussal, Colomiers (31770) | PC Logement | AY81 | 2 514 m² | 288 m² | 2013/05/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
