SCI LE CLOS DES GASCONS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SCI LE CLOS DES GASCONS
SCI LE CLOS DES GASCONS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Colomiers.
Profil et organisation
SCI LE CLOS DES GASCONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31770 à COLOMIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE CLOS DES GASCONS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/01/2004
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DES GASCONS
Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS DES GASCONS
SCI LE CLOS DES GASCONS compte 4 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 28/01/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DES GASCONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LE CLOS DES GASCONS
4 autorisations sur la période 23/05/2013 - 28/01/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Colomiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DES GASCONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Imp Jules Guesdes, Fonsorbes (31470) | PC Mixte | BL417 | — | 187 m² | 2015/01/28 |
| Petit Chemin De L'armurie Lot 2, Colomiers (31770) | PC Logement | BS583 | 454 m² | 117 m² | 2014/03/24 |
| 31 Rue De Pourrenque, Fenouillet (31150) | PC Logement | BE137, BE138 | 1 242 m² | 151 m² | 2013/12/30 |
| 19 Chemin Du Garroussal, Colomiers (31770) | PC Logement | AY81 | 2 514 m² | 288 m² | 2013/05/23 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS DES GASCONS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE CLOS DES GASCONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LE CLOS DES GASCONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.