SCI LE CLOS 6 - Permis de construire et DP

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449606466 Société civile immobilière Créée le 01/06/2003

Présentation détaillée de SCI LE CLOS 6

SCI LE CLOS 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Antibes.

Profil et organisation

SCI LE CLOS 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06600 à ANTIBES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI LE CLOS 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS 6

Activité d’urbanisme de SCI LE CLOS 6

SCI LE CLOS 6 compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 22/05/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/04/2013 - 22/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLOS 6

2 autorisations sur la période 04/04/2013 - 22/05/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Antibes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1070 Chemin De Saint Berna, Vallauris (06220) PC Logement AE197 166 m² 2014/05/22
Imp De La Brague, Antibes (06160) PC Logement AL48 979 m² 110 m² 2013/04/04

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLOS 6

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LE CLOS 6

Sources des informations sur SCI LE CLOS 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLOS 6 ?
SCI LE CLOS 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLOS 6 ?
Le profil de SCI LE CLOS 6 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLOS 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLOS 6 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLOS 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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