SCI LE CLAOU - Permis de construire et DP

Cessée
391799715 Autre société civile Créée le 01/07/1993

Infos clés

Présentation détaillée de SCI LE CLAOU

SCI LE CLAOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meaux-la-Montagne.

Profil et organisation

SCI LE CLAOU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69550 à MEAUX-LA-MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE CLAOU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CLAOU

Activité d’urbanisme de SCI LE CLAOU

SCI LE CLAOU compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 27/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLAOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2013 - 27/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CLAOU

2 autorisations sur la période 20/06/2013 - 27/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Meaux-la-Montagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLAOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ducs, Meaux-la-Montagne (69550) DP Locaux ZD110 3 077 m² 5 m² 2014/01/27
Adresse Non Renseignée, Meaux-la-Montagne (69550) DP Locaux ZD110 3 077 m² 34 m² 2013/06/20

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CLAOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE CLAOU

Sources des informations sur SCI LE CLAOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CLAOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CLAOU ?
SCI LE CLAOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CLAOU ?
Le profil de SCI LE CLAOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CLAOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CLAOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CLAOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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