SCI LE CASANOVA - Permis de construire et DP

Cessée
809337587 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/01/2015

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI LE CASANOVA

SCI LE CASANOVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulon.

Profil et organisation

SCI LE CASANOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 83400 à Hyères.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI LE CASANOVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CASANOVA

Activité d’urbanisme de SCI LE CASANOVA

SCI LE CASANOVA compte 1 autorisation recensée sur la période 12/01/2015 - 12/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CASANOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/01/2015 - 12/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CASANOVA

1 autorisation sur la période 12/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CASANOVA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Sergent Guerini, Toulon (83000) PC Logement BR111, BR903 3 480 m² 2 587 m² 2015/01/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CASANOVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE CASANOVA

Sources des informations sur SCI LE CASANOVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CASANOVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CASANOVA ?
SCI LE CASANOVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CASANOVA ?
Le profil de SCI LE CASANOVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CASANOVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CASANOVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CASANOVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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