SCI LE CANNELIER - Permis de construire et DP

Active
501876619 Société civile immobilière PME Créée le 29/11/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE CANNELIER

SCI LE CANNELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Suzanne.

Profil et organisation

SCI LE CANNELIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97441 à SAINTE-SUZANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE CANNELIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/11/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE CANNELIER

Activité d’urbanisme de SCI LE CANNELIER

SCI LE CANNELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2018 - 23/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CANNELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2018 - 23/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE CANNELIER

2 autorisations sur la période 23/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Suzanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CANNELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Roger Rassaby, Sainte-Suzanne (97441) PC Logement AB1907 486 m² 95 m² 2018/04/23
Rue Roger Rassaby, Sainte-Suzanne (97441) PC Logement AB1906 586 m² 95 m² 2018/04/23

Répartition géographique des autorisations de SCI LE CANNELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LE CANNELIER

Sources des informations sur SCI LE CANNELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE CANNELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE CANNELIER ?
SCI LE CANNELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE CANNELIER ?
Le profil de SCI LE CANNELIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE CANNELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE CANNELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE CANNELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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