Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2322 Chemin Des Collines, Le Cannet (06110) | PD | AV98 | — | 2013/10/21 |
SCI LE BOSQUET - Permis de démolir
Active
501260202
Autre société civile
PME
Créée le 22/11/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE BOSQUET
SCI LE BOSQUET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cannet.
Profil et organisation
SCI LE BOSQUET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06600 à Antibes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE BOSQUET
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/11/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de SCI LE BOSQUET
Activité d’urbanisme de SCI LE BOSQUET
SCI LE BOSQUET compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2013 - 21/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE BOSQUET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/10/2013 - 21/10/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE BOSQUET
1 autorisation sur la période 21/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Cannet.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE BOSQUET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE BOSQUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PAOLO
SIREN 413892308
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
FONCIERE PACO
SIREN 500763206
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI DE LA DIGUE
SIREN 332248814
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI DU CDC
SIREN 442357372
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GROUP AGRICOLE LE PETIT CAMPEDIEU
SIREN 782622708
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI VALENTINE VALLEE VERTE
SIREN 799162573
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SCI LE BOSQUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE BOSQUET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE BOSQUET ?
SCI LE BOSQUET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE BOSQUET ?
Le profil de SCI LE BOSQUET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE BOSQUET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE BOSQUET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE BOSQUET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable