SCI L'ATELIER - Permis de construire et DP

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798832754 Autre société civile Créée le 28/10/2013

Présentation détaillée de SCI L'ATELIER

SCI L'ATELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cannet.

Profil et organisation

SCI L'ATELIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06110 au Cannet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI L'ATELIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L'ATELIER

Activité d’urbanisme de SCI L'ATELIER

SCI L'ATELIER compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2016 - 05/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L'ATELIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/12/2016 - 05/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L'ATELIER

2 autorisations sur la période 14/12/2016 - 05/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Cannet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L'ATELIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
43 Rue Des Ardissons, Le Cannet (06110) DP Logement AR40 124 m² 73 m² 2021/07/05
43 Rue Des Ardissons, Le Cannet (06110) DP Logement AR40 124 m² 35 m² 2016/12/14

Répartition géographique des autorisations de SCI L'ATELIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI L'ATELIER

Sources des informations sur SCI L'ATELIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L'ATELIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L'ATELIER ?
SCI L'ATELIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L'ATELIER ?
Le profil de SCI L'ATELIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L'ATELIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L'ATELIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L'ATELIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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