Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Vigne, Bruz (35170) | PA | ZH118, ZH95 | — | 2013/10/10 |
SCI LA VIGNE - Permis d'aménager
Active
388728255
Société civile immobilière
Créée le 18/09/1992
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LA VIGNE
SCI LA VIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruz.
Profil et organisation
SCI LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35170 à Bruz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA VIGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/09/1992
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA VIGNE
Activité d’urbanisme de SCI LA VIGNE
SCI LA VIGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2013 - 10/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA VIGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/10/2013 - 10/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA VIGNE
1 autorisation sur la période 10/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bruz.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA VIGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA VIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
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23 autorisations
23 PC
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21 autorisations
21 PC
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Même département de siège
15 autorisations
15 PC
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SIREN 528344294
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
1 PA
1 PD
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SIREN 492028543
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
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SIREN 337776637
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI LA VIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA VIGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA VIGNE ?
SCI LA VIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA VIGNE ?
Le profil de SCI LA VIGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA VIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA VIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA VIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable