SCI LA TILLEULIERRE SAS - Permis de construire et DP

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408208361 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/06/1996

Présentation détaillée de SCI LA TILLEULIERRE SAS

SCI LA TILLEULIERRE SAS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bévenais.

Profil et organisation

SCI LA TILLEULIERRE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38260 à MOTTIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA TILLEULIERRE SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/06/1996
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA TILLEULIERRE SAS

Activité d’urbanisme de SCI LA TILLEULIERRE SAS

SCI LA TILLEULIERRE SAS compte 6 autorisations recensées sur la période 04/12/2023 - 02/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA TILLEULIERRE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

04/12/2023 - 02/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI LA TILLEULIERRE SAS

6 autorisations sur la période 04/12/2023 - 02/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Bévenais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA TILLEULIERRE SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bouvat Lotissement ""Les Cressonières"", Bévenais (38690) PC Logement AC396 572 m² 94 m² 2026/07/02
Le Bouvat Lotissement ""Les Cressonières"", Bévenais (38690) PC Logement AC403 482 m² 94 m² 2026/06/02
Le Bouvat Lotissement ""Les Cressonieres"", Bévenais (38690) PC Logement AC160 427 m² 93 m² 2025/09/18
69 Avenue Jongkind, La Côte-Saint-André (38260) PC Logement AZ172 499 m² 89 m² 2025/05/19
Fournache, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) PC Logement A743 688 m² 89 m² 2023/12/04
Fournache, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) PC Logement A744 446 m² 96 m² 2023/12/04

Répartition géographique des autorisations de SCI LA TILLEULIERRE SAS

Demandeurs comparables à SCI LA TILLEULIERRE SAS

Sources des informations sur SCI LA TILLEULIERRE SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA TILLEULIERRE SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA TILLEULIERRE SAS ?
SCI LA TILLEULIERRE SAS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA TILLEULIERRE SAS ?
Le profil de SCI LA TILLEULIERRE SAS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA TILLEULIERRE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA TILLEULIERRE SAS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA TILLEULIERRE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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