SCI LA ROYALE - Permis de construire et DP

Active
404092942 Autre société civile Créée le 22/01/1996

Présentation détaillée de SCI LA ROYALE

SCI LA ROYALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mollégès.

Profil et organisation

SCI LA ROYALE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13940 à MOLLEGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA ROYALE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/01/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA ROYALE

Activité d’urbanisme de SCI LA ROYALE

SCI LA ROYALE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 11/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROYALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/12/2013 - 11/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LA ROYALE

3 autorisations sur la période 12/12/2013 - 11/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mollégès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA ROYALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
138 Av Du Mas Neuf, Mollégès (13940) PC Logement AD124 529 m² 89 m² 2021/08/11
Du Chateau, Aureille (13930) PC Logement AB486 168 m² 166 m² 2015/08/11
569 Che De Poupaille, Mollégès (13940) PC Locaux AE44 4 590 m² 716 m² 2013/12/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LA ROYALE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA ROYALE

Sources des informations sur SCI LA ROYALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA ROYALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA ROYALE ?
SCI LA ROYALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA ROYALE ?
Le profil de SCI LA ROYALE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA ROYALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA ROYALE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA ROYALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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