2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI LA ROYALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mollégès.
SCI LA ROYALE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13940 à Mollégès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA ROYALE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/12/2013 - 11/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROYALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/12/2013 - 11/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Mollégès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA ROYALE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 138 Av Du Mas Neuf, Mollégès (13940) | PC Logement | AD124 | 529 m² | 89 m² | 2021/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Du Chateau, Aureille (13930) | PC Logement | AB486 | 168 m² | 166 m² | 2015/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 569 Che De Poupaille, Mollégès (13940) | PC Locaux | AE44 | 4 590 m² | 716 m² | 2013/12/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
