SCI LA MALBRECHE - Permis de construire et DP

Active
393085642 Société civile immobilière Créée le 12/11/1993

Présentation détaillée de SCI LA MALBRECHE

SCI LA MALBRECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balleroy-sur-Drôme.

Profil et organisation

SCI LA MALBRECHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14490 à LITTEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA MALBRECHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA MALBRECHE

Activité d’urbanisme de SCI LA MALBRECHE

SCI LA MALBRECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2024 - 16/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA MALBRECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/06/2024 - 16/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA MALBRECHE

2 autorisations sur la période 11/06/2024 - 16/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Balleroy-sur-Drôme.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA MALBRECHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Guilbert, Balleroy-sur-Drôme (14490) PC Logement AB357 765 m² 137 m² 2025/05/16
4 Rue Guilbert, Balleroy-sur-Drôme (14490) PC Logement AB344, AB347 1 146 m² 139 m² 2024/06/11

Répartition géographique des autorisations de SCI LA MALBRECHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI LA MALBRECHE

Sources des informations sur SCI LA MALBRECHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA MALBRECHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA MALBRECHE ?
SCI LA MALBRECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA MALBRECHE ?
Le profil de SCI LA MALBRECHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA MALBRECHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA MALBRECHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA MALBRECHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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