SCI LA DAME DE TREFLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LA DAME DE TREFLE
SCI LA DAME DE TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carbonne.
Profil et organisation
SCI LA DAME DE TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 10160 à AIX-VILLEMAUR-PALIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA DAME DE TREFLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/03/1986
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LA DAME DE TREFLE
Activité d’urbanisme de SCI LA DAME DE TREFLE
SCI LA DAME DE TREFLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/12/2013 - 13/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA DAME DE TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LA DAME DE TREFLE
2 autorisations sur la période 04/12/2013 - 13/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Carbonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA DAME DE TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De Longages, Carbonne (31390) | PC Locaux | B2868 | 2 494 m² | 43 m² | 2014/08/13 |
| 7 Rue Marechal De Lattre De Tass, Langres (52200) | DP Locaux | BK145, BK144 | 587 m² | 55 m² | 2013/12/04 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA DAME DE TREFLE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCI LA DAME DE TREFLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LA DAME DE TREFLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.