2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA COTONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmes.
SCI LA COTONNIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88450 à Vincey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA COTONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2018 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA COTONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/05/2018 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Charmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA COTONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Marcel Gourmand Le Biassa, Charmes (88130) | PC Locaux | AO1044 | 6 000 m² | 3 892 m² | 2024/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 280 Rue Des Charmottes, Charmes (88130) | PC Locaux | AO846 | 2 500 m² | 431 m² | 2018/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
