SCI LA COTONNIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI LA COTONNIERE
SCI LA COTONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmes.
Profil et organisation
SCI LA COTONNIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88450 à VINCEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA COTONNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/01/1998
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LA COTONNIERE
Activité d’urbanisme de SCI LA COTONNIERE
SCI LA COTONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2018 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA COTONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LA COTONNIERE
2 autorisations sur la période 17/05/2018 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Charmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA COTONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Marcel Gourmand Le Biassa, Charmes (88130) | PC Locaux | AO1044 | 6 000 m² | 3 892 m² | 2024/07/22 |
| 280 Rue Des Charmottes, Charmes (88130) | PC Locaux | AO846 | 2 500 m² | 431 m² | 2018/05/17 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA COTONNIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA COTONNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LA COTONNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.