SCI L HERITIER - Permis de construire et DP

Active
394681548 Société civile immobilière PME Créée le 01/01/1994

Présentation détaillée de SCI L HERITIER

SCI L HERITIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sansac-de-Marmiesse.

Profil et organisation

SCI L HERITIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 15130 à SANSAC-DE-MARMIESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI L HERITIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L HERITIER

Activité d’urbanisme de SCI L HERITIER

SCI L HERITIER compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2015 - 26/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L HERITIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2015 - 26/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI L HERITIER

2 autorisations sur la période 29/06/2015 - 26/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Sansac-de-Marmiesse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L HERITIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Artisanale De Bargues, Sansac-de-Marmiesse (15130) PC Locaux ZD211, ZD186 28 436 m² 139 m² 2015/11/26
Zac Du Puy D Esban, Ytrac (15130) PC Locaux AB110 8 312 m² 1 020 m² 2015/06/29

Répartition géographique des autorisations de SCI L HERITIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI L HERITIER

Sources des informations sur SCI L HERITIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L HERITIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L HERITIER ?
SCI L HERITIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L HERITIER ?
Le profil de SCI L HERITIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L HERITIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L HERITIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L HERITIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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