Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Andre Le Notre, Romans-sur-Isère (26100) | PD | AX669 | 4 554 m² | 2024/07/10 |
SCI KHELIFA - Permis de démolir
Active
490748563
Société civile immobilière
PME
Créée le 03/07/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI KHELIFA
SCI KHELIFA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.
Profil et organisation
SCI KHELIFA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI KHELIFA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/07/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI KHELIFA
Activité d’urbanisme de SCI KHELIFA
SCI KHELIFA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2024 - 10/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI KHELIFA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2024 - 10/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI KHELIFA
1 autorisation sur la période 10/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI KHELIFA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI KHELIFA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI KHELIFA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI KHELIFA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI KHELIFA ?
SCI KHELIFA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI KHELIFA ?
Le profil de SCI KHELIFA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI KHELIFA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI KHELIFA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI KHELIFA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable