SCI JYAT 2 - Permis de construire et DP

Cessée
749552170

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI JYAT 2

SCI JYAT 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creil.

Profil et organisation

SCI JYAT 2 est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI JYAT 2
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de SCI JYAT 2

Activité d’urbanisme de SCI JYAT 2

SCI JYAT 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 22/05/2018 - 22/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JYAT 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/05/2018 - 22/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JYAT 2

1 autorisation sur la période 22/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Creil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JYAT 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI JYAT 2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur SCI JYAT 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JYAT 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JYAT 2 ?
SCI JYAT 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JYAT 2 ?
Le profil de SCI JYAT 2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JYAT 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JYAT 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JYAT 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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