SCI JULES - Permis de construire et DP

Active
539299719 Société civile immobilière Créée le 10/01/2012

Présentation détaillée de SCI JULES

SCI JULES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Victor-de-Cessieu.

Profil et organisation

SCI JULES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38110 à SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JULES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JULES

Activité d’urbanisme de SCI JULES

SCI JULES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/12/2021 - 18/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JULES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/12/2021 - 18/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JULES

2 autorisations sur la période 28/12/2021 - 18/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Victor-de-Cessieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JULES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
346 Route De Mornas, Saint-Victor-de-Cessieu (38110) DP Mixte AM238, AM239 770 m² 38 m² 2025/06/18
346 Rte De Mornas, Saint-Victor-de-Cessieu (38110) DP Locaux AM239 325 m² 24 m² 2021/12/28

Répartition géographique des autorisations de SCI JULES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI JULES

Sources des informations sur SCI JULES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JULES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JULES ?
SCI JULES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JULES ?
Le profil de SCI JULES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JULES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JULES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JULES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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