SCI JOSEBAT - Permis de construire et DP

Active
448506725 Société civile immobilière Créée le 09/05/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI JOSEBAT

SCI JOSEBAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-Noulette.

Profil et organisation

SCI JOSEBAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62300 à Lens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JOSEBAT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
09/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JOSEBAT

Activité d’urbanisme de SCI JOSEBAT

SCI JOSEBAT compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2025 - 03/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JOSEBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/04/2025 - 03/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JOSEBAT

1 autorisation sur la période 03/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-Noulette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JOSEBAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI JOSEBAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JOSEBAT

Sources des informations sur SCI JOSEBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JOSEBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JOSEBAT ?
SCI JOSEBAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JOSEBAT ?
Le profil de SCI JOSEBAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JOSEBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JOSEBAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JOSEBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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