SCI JEAN-SEBASTIEN - Permis de construire et DP

Active
452418585 Société civile immobilière Créée le 01/03/2004

Présentation détaillée de SCI JEAN-SEBASTIEN

SCI JEAN-SEBASTIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ostwald.

Profil et organisation

SCI JEAN-SEBASTIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67400 à ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JEAN-SEBASTIEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JEAN-SEBASTIEN

Activité d’urbanisme de SCI JEAN-SEBASTIEN

SCI JEAN-SEBASTIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 07/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JEAN-SEBASTIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2016 - 07/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JEAN-SEBASTIEN

2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 07/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ostwald.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JEAN-SEBASTIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Quai Heydt, Ostwald (67540) PC Logement 4144, 4228 623 m² 287 m² 2024/11/07
2 Rue Theodore Monod, Ostwald (67540) PC Locaux 12388, 12389 6 733 m² 181 m² 2016/07/12

Répartition géographique des autorisations de SCI JEAN-SEBASTIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JEAN-SEBASTIEN

Sources des informations sur SCI JEAN-SEBASTIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JEAN-SEBASTIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JEAN-SEBASTIEN ?
SCI JEAN-SEBASTIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JEAN-SEBASTIEN ?
Le profil de SCI JEAN-SEBASTIEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JEAN-SEBASTIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JEAN-SEBASTIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JEAN-SEBASTIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides