SCI JACQUEMONT - Permis de construire et DP

Active
440829299 Société civile immobilière PME Créée le 01/02/2002

Présentation détaillée de SCI JACQUEMONT

SCI JACQUEMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avesnes-le-Comte.

Profil et organisation

SCI JACQUEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62810 à Barly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JACQUEMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2002
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JACQUEMONT

Activité d’urbanisme de SCI JACQUEMONT

SCI JACQUEMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2013 - 15/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JACQUEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/05/2013 - 15/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JACQUEMONT

1 autorisation sur la période 15/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Avesnes-le-Comte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JACQUEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI JACQUEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JACQUEMONT

Sources des informations sur SCI JACQUEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JACQUEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JACQUEMONT ?
SCI JACQUEMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JACQUEMONT ?
Le profil de SCI JACQUEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JACQUEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JACQUEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JACQUEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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