2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SCI HUET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-l'Évêque.
SCI HUET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14130 à Pont-l'Évêque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI HUET compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2014 - 16/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI HUET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-l'Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HUET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Saint Melaine, Pont-l'Évêque (14130) | PC Locaux | AD59, AD481 | 1 059 m² | 859 m² | 2015/06/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-l'Évêque. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Saint Melaine, Pont-l'Évêque (14130) | PD | AD481, AD59 | — | 2014/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
