SCI HEA - Permis de construire et DP

Active
529644569 Société civile immobilière Créée le 01/01/2011

Infos clés

Présentation détaillée de SCI HEA

SCI HEA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miribel.

Profil et organisation

SCI HEA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01700 à Miribel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HEA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HEA

Activité d’urbanisme de SCI HEA

SCI HEA compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2022 - 03/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HEA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/05/2022 - 03/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HEA

1 autorisation sur la période 03/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Miribel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HEA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1665 Grande Rue, Miribel (01700) PC Logement AE1523, AE1481 947 m² 141 m² 2022/05/03

Répartition géographique des autorisations de SCI HEA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI HEA

Sources des informations sur SCI HEA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HEA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HEA ?
SCI HEA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HEA ?
Le profil de SCI HEA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HEA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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