SCI HCBE - Permis de construire et DP

Active
448832311 Société civile immobilière Créée le 08/05/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI HCBE

SCI HCBE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Féliu-d'Amont.

Profil et organisation

SCI HCBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 66170 à Saint-Féliu-d'Amont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HCBE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
08/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HCBE

Activité d’urbanisme de SCI HCBE

SCI HCBE compte 1 autorisation recensée sur la période 01/04/2014 - 01/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HCBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/04/2014 - 01/04/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HCBE

1 autorisation sur la période 01/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Féliu-d'Amont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HCBE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI HCBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI HCBE

Sources des informations sur SCI HCBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HCBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HCBE ?
SCI HCBE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HCBE ?
Le profil de SCI HCBE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HCBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HCBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HCBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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