SCI H2C - Permis de construire et DP

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404501694 Société civile immobilière Créée le 05/04/1996

Présentation détaillée de SCI H2C

SCI H2C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moliets-et-Maa.

Profil et organisation

SCI H2C est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40660 à Moliets-et-Maa.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI H2C
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI H2C

Activité d’urbanisme de SCI H2C

SCI H2C compte 1 autorisation recensée sur la période 07/04/2023 - 07/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI H2C, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/04/2023 - 07/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI H2C

1 autorisation sur la période 07/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Moliets-et-Maa.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI H2C dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Place De La Palle, Moliets-et-Maa (40660) PC Locaux AY73 845 m² 148 m² 2023/04/07

Répartition géographique des autorisations de SCI H2C

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI H2C

Sources des informations sur SCI H2C

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI H2C

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI H2C ?
SCI H2C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI H2C ?
Le profil de SCI H2C recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI H2C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI H2C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI H2C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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