Autorisations en 2026
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Lorraine, Fresse-sur-Moselle (88160) | PA | AB718, AB722 | 9 819 m² | 2026/04/03 |
SCI GPNL - Permis d'aménager
Active
982785842
Société civile immobilière
Créée le 19/12/2023
Infos clés
Présentation détaillée de SCI GPNL
SCI GPNL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresse-sur-Moselle.
Profil et organisation
SCI GPNL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88160 à Fresse-sur-Moselle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI GPNL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
- Sigle
- GPNL
- Date de création
- 19/12/2023
Siège social
Permis d'aménager de SCI GPNL
Activité d’urbanisme de SCI GPNL
SCI GPNL compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2026 - 03/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GPNL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/04/2026 - 03/04/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI GPNL
1 autorisation sur la période 03/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Fresse-sur-Moselle.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI GPNL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI GPNL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI MESSINGER
SIREN 512828088
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI LES DEUX DU FAING
SIREN 750072332
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
LES HIRONDELLES
SIREN 804128593
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI HLBC
SIREN 822380481
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
AEDIFICIUM
SIREN 978779981
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
PARLEMENT EUROPEEN
SIREN 325645711
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI GPNL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI GPNL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GPNL ?
SCI GPNL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GPNL ?
Le profil de SCI GPNL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GPNL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GPNL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GPNL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable