SCI GEORGES ARNOUX - Permis de construire et DP

Active
327489332 Autre société civile Créée le 01/06/1983

Infos clés

Présentation détaillée de SCI GEORGES ARNOUX

SCI GEORGES ARNOUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Victoret.

Profil et organisation

SCI GEORGES ARNOUX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13700 à Saint-Victoret.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GEORGES ARNOUX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GEORGES ARNOUX

Activité d’urbanisme de SCI GEORGES ARNOUX

SCI GEORGES ARNOUX compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2018 - 20/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GEORGES ARNOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2018 - 20/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GEORGES ARNOUX

1 autorisation sur la période 20/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Victoret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GEORGES ARNOUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI GEORGES ARNOUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI GEORGES ARNOUX

Sources des informations sur SCI GEORGES ARNOUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GEORGES ARNOUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GEORGES ARNOUX ?
SCI GEORGES ARNOUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GEORGES ARNOUX ?
Le profil de SCI GEORGES ARNOUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GEORGES ARNOUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GEORGES ARNOUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GEORGES ARNOUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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