SCI GENET-CORNET - Permis de construire et DP

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789597903 Autre société civile Créée le 12/11/2012

Présentation détaillée de SCI GENET-CORNET

SCI GENET-CORNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Garches.

Profil et organisation

SCI GENET-CORNET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92380 à Garches.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI GENET-CORNET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI GENET-CORNET

Activité d’urbanisme de SCI GENET-CORNET

SCI GENET-CORNET compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2014 - 13/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI GENET-CORNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2014 - 13/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI GENET-CORNET

1 autorisation sur la période 13/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Garches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GENET-CORNET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI GENET-CORNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI GENET-CORNET

Sources des informations sur SCI GENET-CORNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI GENET-CORNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI GENET-CORNET ?
SCI GENET-CORNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI GENET-CORNET ?
Le profil de SCI GENET-CORNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI GENET-CORNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI GENET-CORNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI GENET-CORNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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