SCI ESCALE OCEANE - Permis de construire et DP

Cessée
830361853 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 08/06/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI ESCALE OCEANE

SCI ESCALE OCEANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soustons.

Profil et organisation

SCI ESCALE OCEANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ESCALE OCEANE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/06/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ESCALE OCEANE

Activité d’urbanisme de SCI ESCALE OCEANE

SCI ESCALE OCEANE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2017 - 13/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ESCALE OCEANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/10/2017 - 13/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ESCALE OCEANE

1 autorisation sur la période 13/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Soustons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ESCALE OCEANE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Piric, Soustons (40140) PC Logement BL502, BL512 1 347 m² 2 753 m² 2017/10/13

Répartition géographique des autorisations de SCI ESCALE OCEANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ESCALE OCEANE

Sources des informations sur SCI ESCALE OCEANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ESCALE OCEANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ESCALE OCEANE ?
SCI ESCALE OCEANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ESCALE OCEANE ?
Le profil de SCI ESCALE OCEANE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ESCALE OCEANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ESCALE OCEANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ESCALE OCEANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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