SCI EMMANUELLE - Permis de construire et DP

Cessée
440315547 Société civile immobilière Créée le 01/12/2001

Présentation détaillée de SCI EMMANUELLE

SCI EMMANUELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puygiron.

Profil et organisation

SCI EMMANUELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI EMMANUELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2001

Siège social

Permis de construire et DP de SCI EMMANUELLE

Activité d’urbanisme de SCI EMMANUELLE

SCI EMMANUELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2017 - 31/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI EMMANUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2017 - 31/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI EMMANUELLE

2 autorisations sur la période 14/04/2017 - 31/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Puygiron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EMMANUELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village 'Souaille', Puygiron (26160) DP Logement A149, A150 239 m² 228 m² 2017/05/31
Le Village Souaille, Puygiron (26160) DP Logement A473 24 m² 17 m² 2017/04/14

Répartition géographique des autorisations de SCI EMMANUELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI EMMANUELLE

Sources des informations sur SCI EMMANUELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI EMMANUELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EMMANUELLE ?
SCI EMMANUELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EMMANUELLE ?
Le profil de SCI EMMANUELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EMMANUELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EMMANUELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EMMANUELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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