SCI EMMANUEL LES CONSACS - Permis de construire et DP

Active
401240262 Société civile immobilière Créée le 20/03/1995

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI EMMANUEL LES CONSACS

SCI EMMANUEL LES CONSACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignoles.

Profil et organisation

SCI EMMANUEL LES CONSACS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83170 à BRIGNOLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI EMMANUEL LES CONSACS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
20/03/1995

Siège social

Permis de construire et DP de SCI EMMANUEL LES CONSACS

Activité d’urbanisme de SCI EMMANUEL LES CONSACS

SCI EMMANUEL LES CONSACS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 24/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI EMMANUEL LES CONSACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2013 - 24/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI EMMANUEL LES CONSACS

2 autorisations sur la période 27/11/2013 - 24/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brignoles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EMMANUEL LES CONSACS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zi Les Consacs, Brignoles (83170) PC Locaux AO142, AO851 5 764 m² 566 m² 2021/03/24
Les Consacs, Brignoles (83170) PC Locaux AO142, AO851 5 765 m² 40 m² 2013/11/27

Répartition géographique des autorisations de SCI EMMANUEL LES CONSACS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI EMMANUEL LES CONSACS

Sources des informations sur SCI EMMANUEL LES CONSACS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI EMMANUEL LES CONSACS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EMMANUEL LES CONSACS ?
SCI EMMANUEL LES CONSACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EMMANUEL LES CONSACS ?
Le profil de SCI EMMANUEL LES CONSACS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EMMANUEL LES CONSACS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EMMANUEL LES CONSACS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EMMANUEL LES CONSACS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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