Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue James Barbier, Cernay (68700) | PC Locaux | 7132 | 696 m² | 296 m² | 2024/04/11 |
SCI EL RHANNAI - Permis de construire et DP
Active
917607160
Société civile immobilière
Créée le 25/07/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI EL RHANNAI
SCI EL RHANNAI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cernay.
Profil et organisation
SCI EL RHANNAI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68700 à Cernay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI EL RHANNAI
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/2022
Siège social
Permis de construire et DP de SCI EL RHANNAI
Activité d’urbanisme de SCI EL RHANNAI
SCI EL RHANNAI compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2024 - 11/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI EL RHANNAI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/04/2024 - 11/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI EL RHANNAI
1 autorisation sur la période 11/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EL RHANNAI dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI EL RHANNAI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI EL RHANNAI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCGP
SIREN 420578601
Même secteur et même département
15 autorisations
11 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE CIVILE LES CARRES COLOR
SIREN 531783405
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SARL P ET A
SIREN 535039150
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCCV ATLANTIS IMMO
SIREN 831777529
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
TUILERIES OSCAR LESAGE
SIREN 945551927
Même secteur et même département
9 autorisations
4 PC
5 PD
FINANCIERE 2 B
SIREN 421312331
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI EL RHANNAI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI EL RHANNAI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EL RHANNAI ?
SCI EL RHANNAI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EL RHANNAI ?
Le profil de SCI EL RHANNAI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EL RHANNAI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EL RHANNAI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EL RHANNAI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable