Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 91 Rue De La Trente Deuxieme, Montpellier (34080) | PC Logement | HW996 | — | 102 m² | 2017/07/05 |
SCI ECUSSON - Permis de construire et DP
Active
481272011
Société civile immobilière
PME
Créée le 10/03/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI ECUSSON
SCI ECUSSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
SCI ECUSSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ECUSSON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/03/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI ECUSSON
Activité d’urbanisme de SCI ECUSSON
SCI ECUSSON compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2017 - 05/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ECUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/07/2017 - 05/07/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI ECUSSON
1 autorisation sur la période 05/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ECUSSON dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI ECUSSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ECUSSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même secteur et même département
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même secteur et même département
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même secteur et même département
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI ECUSSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ECUSSON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ECUSSON ?
SCI ECUSSON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ECUSSON ?
Le profil de SCI ECUSSON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ECUSSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ECUSSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ECUSSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable