Autorisations en 2021
1 autorisation en 2021.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ouches Nord, Lèves (28300) | PC Logement | AP37 | 4 010 m² | 245 m² | 2021/10/21 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCI ECL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lèves.
SCI ECL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28300 à Champhol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ECL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2021 - 21/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ECL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Lèves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ECL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ouches Nord, Lèves (28300) | PC Logement | AP37 | 4 010 m² | 245 m² | 2021/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.