Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Hauts De Beaumanoi Lot N_9, La Bazoge (72650) | PC Logement | AA270 | 377 m² | 103 m² | 2023/02/14 |
SCI DU VERGER - Permis de construire et DP
Active
919323048
Société civile immobilière
Créée le 18/08/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU VERGER
SCI DU VERGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bazoge.
Profil et organisation
SCI DU VERGER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 72170 à Juillé.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU VERGER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/08/2022
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU VERGER
Activité d’urbanisme de SCI DU VERGER
SCI DU VERGER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2023 - 14/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/02/2023 - 14/02/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU VERGER
1 autorisation sur la période 14/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Bazoge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU VERGER dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU VERGER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU VERGER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DIROB IMMO
SIREN 451341879
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI GAUTHIER FS
SIREN 449262914
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI LPA
SIREN 537840019
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
MAMERS DISTRIBUTION
SIREN 350642278
Même secteur et même département
7 autorisations
2 PC
1 PA
4 PD
SCI PRE DE LA GRANDIERE
SIREN 444626089
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
SCI MALYOMA
SIREN 504269598
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI DU VERGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU VERGER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU VERGER ?
SCI DU VERGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU VERGER ?
Le profil de SCI DU VERGER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU VERGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU VERGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU VERGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable