Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Za Des Payots, Andancette (26140) | PC Locaux | A1816, A1844 | 2 827 m² | 371 m² | 2022/09/14 |
SCI DU SOLEIL - Permis de construire et DP
Active
477885701
Société civile immobilière
PME
Créée le 29/07/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU SOLEIL
SCI DU SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Andancette.
Profil et organisation
SCI DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26140 à Andancette.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU SOLEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/07/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU SOLEIL
Activité d’urbanisme de SCI DU SOLEIL
SCI DU SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2022 - 14/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/09/2022 - 14/09/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU SOLEIL
1 autorisation sur la période 14/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Andancette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU SOLEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU SOLEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
HABITAT DAUPHINOIS
SIREN 435881222
Même secteur et même département
390 autorisations
356 PC
32 PA
2 PD
SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 436880520
Même secteur et même département
118 autorisations
111 PC
6 PA
1 PD
ORELIA - OPERATEUR DE REHABILITATION ET D'EDIFICATION DE LOGEMENTS ET DE SOLUTIONS IMMOBILIERES POUR L'AGGLOMERATION MON
SIREN 892410689
Même secteur et même département
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI LES CHENES VERTS
SIREN 327764866
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
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SIREN 409702578
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
CORIANDRE
SIREN 438576837
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI DU SOLEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU SOLEIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU SOLEIL ?
SCI DU SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU SOLEIL ?
Le profil de SCI DU SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable