SCI DU RIETZ - Permis de construire et DP

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432293041 Société civile immobilière PME Créée le 03/07/2000

Présentation détaillée de SCI DU RIETZ

SCI DU RIETZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Bernanchon.

Profil et organisation

SCI DU RIETZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 62232 à Hinges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU RIETZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/07/2000
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU RIETZ

Activité d’urbanisme de SCI DU RIETZ

SCI DU RIETZ compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2014 - 27/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU RIETZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2014 - 27/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU RIETZ

1 autorisation sur la période 27/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mont-Bernanchon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU RIETZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU RIETZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU RIETZ

Sources des informations sur SCI DU RIETZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU RIETZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU RIETZ ?
SCI DU RIETZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU RIETZ ?
Le profil de SCI DU RIETZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU RIETZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU RIETZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU RIETZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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