3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU PRE MALPELAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressols.
SCI DU PRE MALPELAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 82710 à Bressols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU PRE MALPELAS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 11/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PRE MALPELAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2013 - 11/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bressols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PRE MALPELAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulis, Bressols (82710) | PC Mixte | ZO465 | 22 600 m² | 540 m² | 2014/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 40 Imp De Malpelas Moulis, Bressols (82710) | PC Locaux | ZO290 | 8 218 m² | 540 m² | 2013/05/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.