2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI DU PONCHEAU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-en-Pévèle.
SCI DU PONCHEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59310 à Mouchin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU PONCHEAU compte 4 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 04/10/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PONCHEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/04/2014 - 04/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Aix-en-Pévèle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PONCHEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Mal Leclercq, Aix-en-Pévèle (59310) | PC Logement | ZD256P | 838 m² | 220 m² | 2015/02/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
