SCI DU PIEMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
903846475 Société civile immobilière Créée le 01/02/2021

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI DU PIEMONT

SCI DU PIEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Stotzheim.

Profil et organisation

SCI DU PIEMONT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67140 à STOTZHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PIEMONT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2021

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU PIEMONT

Activité d’urbanisme de SCI DU PIEMONT

SCI DU PIEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2022 - 20/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PIEMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2022 - 20/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PIEMONT

1 autorisation sur la période 20/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Stotzheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PIEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hubhof, Stotzheim (67140) PC Locaux 0265, 0273 1 989 m² 316 m² 2022/10/20

Permis d'aménager de SCI DU PIEMONT

1 autorisation sur la période 19/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Stotzheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Haut Village, Stotzheim (67140) PA 0265, 0273 1 989 m² 2022/04/19

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PIEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU PIEMONT

Sources des informations sur SCI DU PIEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PIEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PIEMONT ?
SCI DU PIEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PIEMONT ?
Le profil de SCI DU PIEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PIEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PIEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PIEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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