Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Petit Banc, Niort (79000) | DP Locaux | BR477 | 551 m² | 39 m² | 2015/10/28 |
SCI DU PETIT BANC - Permis de construire et DP
Cessée
811292606
Société civile immobilière
Créée le 01/06/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PETIT BANC
SCI DU PETIT BANC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
Profil et organisation
SCI DU PETIT BANC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 28190 à Saint-Georges-sur-Eure.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PETIT BANC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2015
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT BANC
Activité d’urbanisme de SCI DU PETIT BANC
SCI DU PETIT BANC compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2015 - 28/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PETIT BANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/10/2015 - 28/10/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PETIT BANC
1 autorisation sur la période 28/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Niort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PETIT BANC dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PETIT BANC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PETIT BANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI BEL AIR DE SAINT MICHEL
SIREN 791651854
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
SCI CAPISATE
SIREN 824274195
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
IMMO-LOISIRS
SIREN 341070126
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
SCI MELISSA
SIREN 392514394
Même secteur et même département
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI DU LIEVRE D OR
SIREN 441591211
Même secteur et même département
7 autorisations
5 PC
2 PD
SCI LES PASLIS
SIREN 525275426
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur SCI DU PETIT BANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT BANC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PETIT BANC ?
SCI DU PETIT BANC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PETIT BANC ?
Le profil de SCI DU PETIT BANC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PETIT BANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PETIT BANC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PETIT BANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable