Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| La Tanduere, Marcillé-Robert (35240) | DP Logement | ZW43 | 12 000 m² | 47 m² | 2013/09/19 |
SCI DU MISCANTHUS - Permis de construire et DP
Active
531667293
Société civile immobilière
Créée le 15/04/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU MISCANTHUS
SCI DU MISCANTHUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcillé-Robert.
Profil et organisation
SCI DU MISCANTHUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35240 à Marcillé-Robert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU MISCANTHUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/04/2011
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU MISCANTHUS
Activité d’urbanisme de SCI DU MISCANTHUS
SCI DU MISCANTHUS compte 1 autorisation recensée sur la période 19/09/2013 - 19/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MISCANTHUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/09/2013 - 19/09/2013
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU MISCANTHUS
1 autorisation sur la période 19/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Marcillé-Robert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MISCANTHUS dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU MISCANTHUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU MISCANTHUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
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15 autorisations
15 PC
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14 autorisations
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Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
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Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI DU MISCANTHUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU MISCANTHUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MISCANTHUS ?
SCI DU MISCANTHUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MISCANTHUS ?
Le profil de SCI DU MISCANTHUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MISCANTHUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MISCANTHUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MISCANTHUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable