SCI DU MAS DE ZETTE - Permis de construire et DP

Active
447641549 Société civile immobilière Créée le 19/02/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU MAS DE ZETTE

SCI DU MAS DE ZETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheval-Blanc.

Profil et organisation

SCI DU MAS DE ZETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84460 à CHEVAL-BLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU MAS DE ZETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
19/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU MAS DE ZETTE

Activité d’urbanisme de SCI DU MAS DE ZETTE

SCI DU MAS DE ZETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2022 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MAS DE ZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2022 - 06/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU MAS DE ZETTE

2 autorisations sur la période 03/10/2022 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cheval-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MAS DE ZETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Iscles, Cheval-Blanc (84460) PC Logement AC752 702 m² 218 m² 2022/10/06
Chemin Des Iscles N_ 1 Lotissement Les Jardins De Verane, Cheval-Blanc (84460) PC Logement AC795 1 548 m² 436 m² 2022/10/03

Répartition géographique des autorisations de SCI DU MAS DE ZETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU MAS DE ZETTE

Sources des informations sur SCI DU MAS DE ZETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU MAS DE ZETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU MAS DE ZETTE ?
SCI DU MAS DE ZETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU MAS DE ZETTE ?
Le profil de SCI DU MAS DE ZETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU MAS DE ZETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU MAS DE ZETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU MAS DE ZETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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