2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU MAS DE ZETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cheval-Blanc.
SCI DU MAS DE ZETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84460 à Cheval-Blanc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU MAS DE ZETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2022 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MAS DE ZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/10/2022 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cheval-Blanc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MAS DE ZETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Iscles, Cheval-Blanc (84460) | PC Logement | AC752 | 702 m² | 218 m² | 2022/10/06 |
| Chemin Des Iscles N_ 1 Lotissement Les Jardins De Verane, Cheval-Blanc (84460) | PC Logement | AC795 | 1 548 m² | 436 m² | 2022/10/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
