SCI DU HAMEAU - Permis de construire et DP

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353780091 Autre société civile Créée le 24/02/1990

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DU HAMEAU

SCI DU HAMEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quesques.

Profil et organisation

SCI DU HAMEAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU HAMEAU
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/02/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU HAMEAU

Activité d’urbanisme de SCI DU HAMEAU

SCI DU HAMEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2022 - 06/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU HAMEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/09/2022 - 06/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU HAMEAU

1 autorisation sur la période 06/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Quesques.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU HAMEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Du Hameau, Quesques (62240) PC Logement 0C311 2 961 m² 876 m² 2022/09/06

Répartition géographique des autorisations de SCI DU HAMEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU HAMEAU

Sources des informations sur SCI DU HAMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU HAMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU HAMEAU ?
SCI DU HAMEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU HAMEAU ?
Le profil de SCI DU HAMEAU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU HAMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU HAMEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU HAMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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