Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Allee Carl, Molsheim (67120) | PC Locaux | 1668 | 1 028 m² | 170 m² | 2014/07/24 |
SCI DU DIX ALLEE CARL - Permis de construire et DP
Active
326018249
Société civile immobilière
Créée le 06/12/1982
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU DIX ALLEE CARL
SCI DU DIX ALLEE CARL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Molsheim.
Profil et organisation
SCI DU DIX ALLEE CARL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67120 à Molsheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU DIX ALLEE CARL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/1982
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU DIX ALLEE CARL
Activité d’urbanisme de SCI DU DIX ALLEE CARL
SCI DU DIX ALLEE CARL compte 1 autorisation recensée sur la période 24/07/2014 - 24/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DIX ALLEE CARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/07/2014 - 24/07/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU DIX ALLEE CARL
1 autorisation sur la période 24/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Molsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU DIX ALLEE CARL dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU DIX ALLEE CARL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU DIX ALLEE CARL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES TERRES DU KHATANGA
SIREN 437537418
Même secteur et même département
16 autorisations
15 PC
1 PD
SCI CHANOINE SPITZ
SIREN 424624393
Même secteur et même département
13 autorisations
12 PC
1 PD
AREFIM
SIREN 841152846
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
STRASBOURG EUROMETROPOLE ACCESSION
SIREN 810872325
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
PASSIFLORA
SIREN 450718432
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
H.E. INVEST
SIREN 483650834
Même secteur et même département
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI DU DIX ALLEE CARL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU DIX ALLEE CARL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU DIX ALLEE CARL ?
SCI DU DIX ALLEE CARL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU DIX ALLEE CARL ?
Le profil de SCI DU DIX ALLEE CARL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU DIX ALLEE CARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU DIX ALLEE CARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU DIX ALLEE CARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable