SCI DU COISETAN - Permis de construire et DP

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851071910 Société civile immobilière Créée le 17/05/2019

Présentation détaillée de SCI DU COISETAN

SCI DU COISETAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontcharra.

Profil et organisation

SCI DU COISETAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73190 à Saint-Baldoph.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU COISETAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/05/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU COISETAN

Activité d’urbanisme de SCI DU COISETAN

SCI DU COISETAN compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2026 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU COISETAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2026 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU COISETAN

1 autorisation sur la période 13/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pontcharra.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU COISETAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU COISETAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU COISETAN

Sources des informations sur SCI DU COISETAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU COISETAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU COISETAN ?
SCI DU COISETAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU COISETAN ?
Le profil de SCI DU COISETAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU COISETAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU COISETAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU COISETAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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