Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Liberation, Bacqueville-en-Caux (76730) | PC Logement | AB52 | 785 m² | 72 m² | 2014/04/03 |
SCI DU CLOS SAINT HONORE - Permis de construire et DP
Cessée
531902443
Société civile immobilière
Créée le 01/04/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU CLOS SAINT HONORE
SCI DU CLOS SAINT HONORE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bacqueville-en-Caux.
Profil et organisation
SCI DU CLOS SAINT HONORE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76119 à Varengeville-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CLOS SAINT HONORE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2011
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU CLOS SAINT HONORE
Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS SAINT HONORE
SCI DU CLOS SAINT HONORE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2014 - 03/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS SAINT HONORE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/04/2014 - 03/04/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU CLOS SAINT HONORE
1 autorisation sur la période 03/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bacqueville-en-Caux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS SAINT HONORE dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS SAINT HONORE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CLOS SAINT HONORE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ERID
SIREN 494254162
Même secteur et même département
23 autorisations
18 PC
1 PA
4 PD
SCI CAZA
SIREN 537726549
Même secteur et même département
13 autorisations
12 PC
1 PD
SCI ARIL DEVELOPPEMENT
SIREN 381848258
Même secteur et même département
11 autorisations
9 PC
2 PD
MUST
SIREN 445402787
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PA
CAFA
SIREN 301188744
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PD
VERVERONDA
SIREN 884018193
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur SCI DU CLOS SAINT HONORE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU CLOS SAINT HONORE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS SAINT HONORE ?
SCI DU CLOS SAINT HONORE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS SAINT HONORE ?
Le profil de SCI DU CLOS SAINT HONORE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS SAINT HONORE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS SAINT HONORE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS SAINT HONORE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable