2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU CLOS NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forges de Lanouée.
SCI DU CLOS NEUF est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56250 à Sulniac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU CLOS NEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2022 - 03/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/05/2022 - 03/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Forges de Lanouée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS NEUF dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Neuf Le Clos Neuf, Forges de Lanouée (56120) | PC Logement | ZS213, ZS211 | 7 803 m² | 75 m² | 2023/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Neuf, Forges de Lanouée (56120) | PC Logement | ZS136, ZS137 | 6 000 m² | 229 m² | 2022/05/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
