SCI DU CLOS DES VIGNES - Permis de construire et DP

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450467659 Société civile immobilière Créée le 11/09/2003

Présentation détaillée de SCI DU CLOS DES VIGNES

SCI DU CLOS DES VIGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thimory.

Profil et organisation

SCI DU CLOS DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45260 à Thimory.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CLOS DES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/09/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS DES VIGNES

Activité d’urbanisme de SCI DU CLOS DES VIGNES

SCI DU CLOS DES VIGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/08/2022 - 25/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CLOS DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/08/2022 - 25/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CLOS DES VIGNES

1 autorisation sur la période 25/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Thimory.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CLOS DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CLOS DES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU CLOS DES VIGNES

Sources des informations sur SCI DU CLOS DES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CLOS DES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CLOS DES VIGNES ?
SCI DU CLOS DES VIGNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CLOS DES VIGNES ?
Le profil de SCI DU CLOS DES VIGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CLOS DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CLOS DES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CLOS DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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