SCI DU CITRON VERT - Permis de construire et DP

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520005935 Société civile immobilière Créée le 18/01/2010

Présentation détaillée de SCI DU CITRON VERT

SCI DU CITRON VERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosc-le-Hard.

Profil et organisation

SCI DU CITRON VERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76850 à Bosc-le-Hard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CITRON VERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CITRON VERT

Activité d’urbanisme de SCI DU CITRON VERT

SCI DU CITRON VERT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2026 - 15/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CITRON VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2026 - 15/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CITRON VERT

1 autorisation sur la période 15/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bosc-le-Hard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CITRON VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1457 Rue Villaine, Bosc-le-Hard (76850) PC Logement ZR80 7 580 m² 138 m² 2026/09/15

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CITRON VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CITRON VERT

Sources des informations sur SCI DU CITRON VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CITRON VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CITRON VERT ?
SCI DU CITRON VERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CITRON VERT ?
Le profil de SCI DU CITRON VERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CITRON VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CITRON VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CITRON VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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